Conseil Municipal du 09 avril 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2018 - Délibération
026Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
027Renouvellement de garanties d'emprunt à la suite de la renégociation de prêts par la Société LOGIREP - Délibération
028Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2017/2018 - Délibération
029Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole Sainte-Marie et à l'Ecole Nouvelle Emilie-Brandt - Année scolaire 2018/2019 - Délibération
030Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide & Education - Année scolaire 2017/2018 - Délibération
031Fixation des montants de la participation des familles aux activités périscolaires et extrascolaires - Délibération
032Fixation des tarifs d'inscription à l'espace culturel L'Escale - Délibération
033Fixation des tarifs d'inscription au Conservatoire Maurice-Ravel - Délibération
034Salon du Roman Historique 2018 - Prix des jeunes lecteurs de Levallois - Délibération
035Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Île-de-France et du Conseil départemental des Hauts-de-Seine pour la réalisation de l'extension du système de vidéoprotection au titre de l'année 2018 - Délibération
036Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France dans le cadre du dispositif du plan vert - Réaménagement du basket parc des berges en espace vert fitparc - Délibération
037Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France dans le cadre du contrat d'aménagement régional au titre des opérations d'investissement prévues pour les années 2018, 2019 et 2020 - Délibération
038Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France dans le cadre du dispositif d'aide au développement d'équipements sportifs structurants - Délibération
039ZAC Gustave-EIFFEL - Compte rendu annuel à la Collectivité - Délibération
040ZAC Collange - Compte rendu annuel à la Collectivité - Délibération
041ZAC Front de Seine - Compte rendu annuel à la Collectivité - Délibération
042Projet d'extension du Tramway T3 de la Porte d'Asnières à la Porte Dauphine - Avis défavorable sur le dossier de présentation du projet - Délibération
043Avenant n°5 à la convention-cadre entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Autorisation de signature - Délibération
044Transformation de postes - Délibération
045Attaché territorial hors classe - Avancement à l'échelon spécial - Délibération
046Instauration d'une indemnité de travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants - Délibération
047Prorogation des conventions de mise à disposition de services entre la Ville et l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense - Délibération
048Désignation d'un membre du Conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association "Premiers Pas" - Délibération modificative - Délibération
049Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association de Service à Domicile de Levallois (A.S.D.L.) - Délibération
050Renouvellement de la convention pluriannuelle de mise à disposition de moyens entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Délibération
051Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association Académie Chorale d'Ile-De-France - Délibération
052Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois pour la passation d'un marché à procédure adaptée relatif à la police d'assurances individuelle accidents - Délibération
053Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition et la maintenance de matériels audiovisuels à usage professionnel ainsi qu'à l'acquisition de consommables audiovisuels associés - Délibération
054Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles en vue de la passation de marchés publics relatifs à la location de matériel évènementiel pour l'organisation de manifestations - Délibération
055Consultation d'informations par l'intermédiaire du site Internet de la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine - Approbation de la convention d'accès à "Mon Compte Partenaire" entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération
056Avenants aux conventions de mise à disposition hors temps scolaire des gymnases départementaux affectés aux collèges Danton, Jean-Jaurès et Louis-Blériot à Levallois au profit de la Ville - Délibération
057Festival Ptit Clap de Levallois - Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine - Année 2018 - Délibération
058Convention de partenariat entre la Société Neuilly Dessin et la Ville dans le cadre des ateliers d'Art de L'Escale - Délibération